Conseils municipaux

PV Conseil municipal 11/02/2025

- Validation du compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2024
- Renouvellement Convention Territoriale Globale entre la CAF et la commune 2025-2029
- Actualisation des tarifs des salles communales
- Délégation de l’instruction du droit du sol au Service Départemental d4instruction en Urbanisme (SDIAU)
- Plan de financement – Requalification de la route de la Cité du Laurada
- Plan de financement – Module extension des vestiaires du stade

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PV Conseil municipal 16/12/2024

- Validation du compte-rendu du conseil municipal du 12 novembre 2024
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels remplaçants
- Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent
- Travaux d’éclairage public SDE09
- Adoption du principe de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
- Modification durée des concessions en terre et en columbarium
- Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

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PV Conseil municipal 12/11/2024

- Validation du compte-rendu du conseil municipal du 10 octobre 2024
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
- Création d’un emploi permanent d’agent de maitrise
- Création d’un emploi non permanent d’ATSEM
- Acquisition parcelle
- Travaux d’éclairage public SDE09
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PV Conseil municipal 10/10/2024

- Validation du compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2024
- Indemnité de Fonction des Elus
- Autorisation de poursuites
- Cession d’une partie d’une parcelle communale
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PV Conseil municipal 26/09/2024

- Délégation d’attribution du CM au Maire
- Election des représentants du CM au sein de diverses commissions
- Indemnité de Fonction des Elus
- Désignation des délégués au SDE09
- Désignation d’un.e délégué.es au Syndicat Mixte AGEDI
- Désignation d’un.e Conseiller.e municipal en charge des questions de défense
- Désignation des représentant.es du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Foix en CLSPD intercommunal
- Désignation des délégué.es au comité de gestion du Boulodrome couvert Foix/ Montgailhard
- Désignation des représentant.es du Conseil Municipal à l’association Trélivan
- Désignation des délégué.es au CNAS
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
- Election des membres de la CLECT
- Vote du nombre de représentants du CM au CA du CCAS
- Election des membres du CM au CA du CCAS
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